Vous trouverez ci-dessous tous les documents utiles et relatifs au PLU actuellement en vigueur :

Règlement – ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

5a_reglement ecrit

Plans de zonage

Partie Nord

4-1-5plan de zonage – nord

Partie Sud

PLU BIEVRES – 4-2_reglement graphique-plan 1- partie sud

Centre-village

PLU BIEVRES – 4-3_reglement graphique -centre village

Site classé

PLU BIEVRES – 4-4_reglement graphique -site classe

Patrimoine

PLU BIEVRES – 4-5_reglement graphique-patrimoine

Servitudes

6a-SERVITUDES

 

CahierS des recommandations architecturales

Zone UA partie 1

Cahier des recommandations architecturales_Zone UA partie 1

Zone UA partie 2

Cahier des recommandations architecturales_Zone UA partie 2

Zone UA partie 3

Cahier des recommandations architecturales_Zone UA partie 3

Autres zones

Cahier des recommandations architecturales_Autres zones

Site classé_Zone UGn UHn URn_partie 1

Cahier des recommandations architecturales_Site classé_Zone UGn UHn URn_partie 1

Site classé_Zone UGn UHn URn_partie 2

Cahier des recommandations architecturales_Site classé_Zone UGn UHn URn_partie 2

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