La commune de Bièvres a approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 15 octobre 2019, son Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) révisé.
Il a été rectifié par délibération du Conseil municipal en date du 21 janvier 2020 puis mis à jour le 3 septembre 2020 afin d’y intégrer le PPRI.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Vous trouverez sur cette page l’ensemble des pièces du Plan Local d’Urbanisme en vigueur.

1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION

Sommaire

• 1- Le cadre institutionnel
• 2 – Etat initial de l’environnement
• 3 – Analyse socio-économique
• 4 – Diagnostic_et_enjeux
• 5 – Explications
• 6 – Incidences
• 7- Indicateurs
• 8 – Exposé
• 9 – Résumé non technique

Déclaration de projet Plaine de Gisy (procédure 2022)

• Exposé des motifs 
• Présentation et intérêt général

2/ PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

• 2 – PADD

3/ ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

• 3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation

4/ RÈGLEMENT

• 4.1 Pièces écrites du règlement
• 4.2. Plans de zonages:
  > 4.2.1.Plan général 5000
  > 4.2.2.Plan général 2000
  > 4.2.3.Plan général 2000
  > 4.2.4.Plan général 2000
  > 4.2.5.Plan de protection du patrimoine bâti et de la trame verte et bleue 5000

• 4.3.Secteurs de Plan Masse :
  > 4.3.1.Centre-Village 1000
  > 4.3.2.Site-classé 2000
• 4.4.Cahier des recommandations architecturales :
  > 4.4.Cahier des recommandations architecturales
  

5/ ANNEXES

• 5.Annexes
• 5.1.Servitudes :
  > 5.1.Servitudes
  > 5.1.1.Tableau-Servitudes
  > 5.1.2.Plan-Servitudes n°1-5000
  > 5.1.3.Plan-Servitudes n°2-5000
  > 5.1.4.Fiches-Servitudes (document disponible auprès du service urbanisme)
  
• 5.2.Périmètres portés à titre d’information :
  > 5.2.ppti
  > 5.2.1.Plan des PPTI
  > 5.2.2.Pièces écrites complémentaires (document disponible auprès du service urbanisme)
• 5.3.Réseaux :
  > 5.3.Reseaux
  > 5.3.1.Eau Potable
  > 5.3.1.1.Plans Eau Potable
  → Plan eau potable – Partie exploitée par SUEZ 5000
  → Plan eau potable – Partie exploitée par VEOLIA 5000
  > 5.3.1.2.Règlement du service public de l’eau
  > 5.3.2.Assainissement
  → 5.3.2.Assainissement
  → 5.3.2.1.Plans-Assainissement / 91064-2000-ass_1 /  91064-2000-ass_2 /  91064-2000-ass_3
  → 5.2.3.2.zonage d’assainissement
  → 5.3.2.3.Reglements d’assainissement
  > 5.3.3.Déchets
  → 5.3.3.Prescriptions techniques relatives à la gestion des déchets ménagers
  → 5.3.4.Notice sanitaire
  → 5.3.5.Schéma de circulations douces
• 5.4.Environnement :
  > 5.4.environnement
  > 5.4.1.SAGE
  → 130533-declaration-cle-27-janvier-2017
  → Evaluation environnementale
  → Plan D’aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques
  → Règlement
  > 5.4.2.Zones-de-Bruit
  > 5.4.3.Zones-Humides
  > ZH_BIEVRES
  → Annexes disponiblent auprès du service urbanisme
  > 5.4.4.PEB Velizy Villacoublay
  > 5.4.5.PATRIMOINE RECENSE
  > 5.4.6 Etude L. 111-6-8 entrée de ville

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INONDATION

• 1 Arrêté Municipal – Mise à jour du PLU
• 2 Arrêté Interpréfectoral – Approbation du PPRI
• 3 Note de présentation
• 4 Cartographie de l’aléa
• 5 Zonage enjeux A
• 6 Zonage enjeux B
• 7 Règlement
• 8 Zonage règlementaire A
• 9 Zonage règlementaire B