Présentation

Le Conseil municipal se réunit en séance publique, le mardi dans la salle du Conseil municipal et des mariages à la Mairie.

Les comptes rendus des séances du Conseil municipal sont téléchargeables depuis 2014.

Pour les années précédentes, vous pouvez vous adresser au secrétariat en mairie.

2018

Conseil Municipal du mardi 10 avril 2018 – Salle du Conseil Municipal à20h30

Ordre du jour

Information du Conseil Municipal sur l’exercice des compétences déléguées

Finances

  1. Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal
  2. Approbation du compte administratif 2017- Budget principal
  3. Affectation du résultat 2017 – Budget principal
  4. Budget primitif 2018 – Budget principal
  5. Vote des taux d’imposition 2018
  6. Versement des subventions aux associations
  7. Approbation du compte de gestion – budget assainissement
  8. Approbation du compte administratif 2017 – Budget assainissement
  9. Affectation du résultat 2017 – Budget assainissement
  10. Budget Primitif 2018 – Budget assainissement

 

Affaires juridiques 

  1. Constitution d’un groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures des marchés
  2. Validation de la dissolution du SIEPS
  3. Attribution du marché d’appel d’offres ouvert en vue de la réalisation d’un cabinet de groupe pluridisciplinaire, de locaux associatifs, de logements locatifs sociaux (lot 1) – 20, avenue de la gare
  4. Election des membres de la commission d’appel d’offres

 

 Ressources humaines 

  1. Règlement intérieur du personnel communal
  2. Création de poste de chargé de développement territorial

Urbanisme

  1. Modification de la délibération n° 1917 en date du 13 juin 2017 relative à la commission de règlement amiable des commerçants pour d’éventuels préjudices économiques subis durant les travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable et de voirie rue du Petit Bièvres et voies connexes
  2. Avis sur le dossier d’enquête publique sur le projet de renaturation de la Bièvre par le SIAVB

Jeunesse

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle au service départemental d’incendie et de secours
  2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association POEMES

Questions orales

 

 

Les archives des comptes-rendus

 

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