Le 25 septembre 2018

à 20h30

Lieu : Mairie de Bièvres - salle du Conseil municipal

Téléphone :01 69 35 15 50


Ordre du Jour

Information du Conseil Municipal sur l’exercice des compétences déléguées

Juridique

  1. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances Incendie, Accident et Risques divers (IARD) pour la période 2020-2023
  2. Attribution du marché d’exploitation de chauffage de type C.P.I. (combustible – prestations – intéressement) et G.E.R (gros entretien et remplacement de matériel)
  3. Rapport d’activité du syndicat de l’Yvette et de la Bièvre (SYB) pour l’exercice 2017
  4. Avis relatif à la délibération n°2018-06-28.02 du syndicat mixte de l’Yvette et de la Bièvre (SYB) portant rejet de la demande de retrait de la commune de Jouy-en-Josas du SYB
  5. Rapport annuel d’activité présenté par la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc (VGP) pour l’exercice 2017

Finances

  1. Budget Primitif 2018 : Décision Modificative N°2
  2. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc pour les travaux de rénovation de la toiture des locaux de la police municipale
  3. Instauration d’un tarif municipal pour la location de la salle des Hommeries à la commune d’Igny
  4. Attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux

Urbanisme

  1. Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Vauhallan
  2. Acquisition d’un terrain appartenant au département de l’Essonne sis rue de Paris à Bièvres et cadastré section C parcelle N°194.

Ressources Humaines

  1. Mise à jour du tableau des effectifs relative au poste de Responsable du service des Finances

Questions orales

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