Commune de Bièvres
  • Aller au contenu
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • English
  • Italiano
  • Plan de la ville
  • Découvrir Bièvres
  • Services - Démarches
    • Démarches en ligne
      • Urbanisme
      • Demande d'actes
      • Service public
    • Services municipaux
    • Tarifs de la Commune
    • Autres services publics
    • Nouveaux biévrois
    • Permanences à la Mairie
    • Cimetière
  • Démocratie locale
  • Social, solidarités
  • Petite enfance, scolarité
  • Culture, sport, jeunesse
  • Economie - Emploi
  • Seniors, retraités
  • Environnement, urbanisme
  • Bièvres pratique
demarches
Capitale de la photographie
Plan de la ville

accesdirect

  • Actualités
  • Actualités des Associations
  • Petites annonces
  • Numéros d'urgence
  • Services de garde
  • Menu des écoles
  • Publications
  • La commune recrute
  • Marchés publics

lesannuaires

  • Annuaire des associations
  • Annuaire de la santé
  • Annuaire économique

Mairie de Bièvres
Place de la Mairie
91570 Bièvres
Tél. : 01 69 35 15 50
Fax : 01 60 19 33 80

Plus d'infos

Le grand parc de Versailles

Vous êtes dans : Accueil > Services - Démarches > Démarches en ligne > Urbanisme

Urbanisme

Les démarches d'Urbanisme

Les formulaires à télécharger et/ou à remplir en ligne (champs de formulaires interactifs)

  • Le certificat d’urbanisme - n° Cerfa 13410
  • La notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
  • La déclaration préalable - n° Cerfa 13404
  • Le permis d’aménager - n° Cerfa 13409
  • Le permis de construire - n° Cerfa 13409
  • Le permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes - n° Cerfa 13406
  • Le permis de démolir - n° Cerfa 13405
  • La déclaration d’ouverture de chantier - n° Cerfa 13407
  • La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux - n° Cerfa 13408
  • La demande de transfert de permis délivré en cours de validité - n° Cerfa 13412
  • La demande de modification d’un permis délivré en cours de validité - n° Cerfa 13411

Source : Service public

Conseiller à un ami Haut de page
eZ publish © Inovagora
  • Mentions légales |
  • Crédits |
  • Nous contacter