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Conseil municipal

Le 30 Mars 2016
Lieu : Salle du Conseil à la Mairie à 20 h 30

Ordre du jour

Finances

1758. Vote du Budget primitif 2016

1759. Vote des taux d’imposition 2016

1760. Vote du Budget assainissement 2016

1761. Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne dans le cadre du plan de relance de l’investissement des collectivités essonniennes (réfection des toitures des écoles)

1762. Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local (aménagement de la route de Gisy)

1763. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association INTERVAL

1764. Demande de subvention au titre du plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière de l’Essonne

 

Urbanisme

1765. Modification de la délibération n° 1449 du 26 novembre 2013 portant dénomination des sentes piétonnes du quartier la Couture

1766. Acceptation de l’offre d’achat d’une partie de l’immeuble appartenant au domaine privé de la commune sis 1 rue Léon Mignotte à Bièvres, cadastré section F n° 494 et 573

 

Ressources humaines

1767. Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste

 

Affaires générales

1768. Convention entre l’Etat et les services d’enregistrement de la demande de logement social

Questions orales

 

 

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